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Comment utiliser les données de l'Observatoire ?

Mise à jour le 18 juillet 2016

Merci de bien vouloir lire attentivement les conditions d'usage des données du site Observatoire Climat avant de ré-utiliser nos contenus dans vos supports.Le respect de ces conditions permet la continuité de notre service, en lien avec nos partenaires fournisseurs de données.

Résumé des conditions de citation

1. Sous réserve et après vérification du respect des droits de propriété intellectuelle qui leurs sont attachés, les informations mises à disposition sur ce site et dans nos publications peuvent être réutilisées, à conditions que celles-ci ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées au besoin.

2. La citation de notre structure, en cas de réutilisation des contenus de notre site et de nos publications est impérative, de même que la citation du nom du partenaire impliqué dans la création de ce contenu. Pour cela, merci de sourcer convenablement et rigoureusement les contenus repris. Exemple : "Source : Observatoire Climat NPdC, d'après Météo-France, données 2016." Pour plus de détails, voir paragraphe "Modalités de citation détaillées".

3. Pour vous assurer de réutiliser les contenus dans de bonnes conditions et connaître en détail les modalités de citation, l'ensemble des consignes et droits vous sont résumé dans les paragraphes suivants. Vous pouvez également consulter les conditions détaillées de la Licence Creative Commons.

Modalités de citation détaillées

Sourcing

-> Citation de contenu simple (1 paragaphe texte) : 
" Source : Observatoire Climat NPdC "
-> Utilisation d'un graphique : 
Sourcing automatique
-> Reprise / modification d'un ou plusieurs graphiques : 
pour chaque graphique, si vous retravaillez les données, utiliser le modèle " Source : Observatoire Climat NPdC, d'après [SOURCES DU GRAPHIQUE], données 2015 ".
-> Citation de contenu importante (plusieurs paragraphes) avec un ou plusieurs graphiques : 
pour chaque graphique, " Source : Observatoire Climat NPdC, d'après [SOURCES DU GRAPHIQUE], données 2015 "
insérer la référence bibliographique du site: " Site web de l'Observatoire Climat NPdC, www.observatoire-climat-npdc.org [URL] "
et/ou du nom de la publication utilisée " D'après Observatoire Climat NPdC - "Changement Climatique, réalités et impacts pour les habitants du NPdC", Edition 2014 ".

Lorsque la quantité de contenus reprise est importante, merci d'insérer notre logo, disponible ci-dessous (clic droit + enregistrer sous) :

Logo Observatoire Climat HDF
Logo Observatoire Climat HDF

Licence Creative Commons

Vous êtes autorisé à

Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats.
Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale.
La dénomination complète du contrat Creative Commons utilisé est la suivante : "Attribution, Partage des conditions initiales à l'identique".
L'Offrant ne peut vous retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes

Attribution — Vous devez créditer l'Oeuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens possibles mais vous ne pouvez pas suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
Partage dans les Mêmes Conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Oeuvre originale, vous devez diffuser l'Oeuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l'Oeuvre originale a été diffusée.
No additional restrictions — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

Vous pouvez accéder au contrat de licence "Attribution, Partage des conditions initiales à l'identique" via la page "https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/deed.fr".

Notes supplémentaires

-> Offrant : Observatoire Climat Nord-Pas de Calais.
-> Oeuvre : Ensemble des contenus mis à disposition sur ce site : contenus écrits, données, graphiques, hors iconographies et contenus dont le propriétaire, les droits et les conditions de citations sont spécifiques et précisées.

-> Vous n'êtes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception.

-> Aucune garantie n'est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation.