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Licence Creative Commons

Mise à jour le 3 avril 2020

Publié le 1 janvier 1970

Vous êtes autorisés à

Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats.
Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel pour toute utilisation, y compris commerciale.
La dénomination complète du contrat Creative Commons utilisé est la suivante : "Attribution, Partage des conditions initiales à l'identique".
L'Offrant ne peut vous retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes

Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens possibles mais vous ne pouvez pas suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Œuvre.

Partage dans les mêmes conditions — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l'Œuvre originale, vous devez diffuser l'Œuvre modifiée dans les même conditions, c'est à dire avec la même licence avec laquelle l'Œuvre originale a été diffusée.

No additional restrictions — Vous n'êtes pas autorisés à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Œuvre dans les conditions décrites par la licence.

Vous pouvez accéder au contrat de licence "Attribution, Partage des conditions initiales à l'identique" via la page https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr

Notes supplémentaires

-> Offrant : Observatoire Climat Hauts-de-France.
 -> Oeuvre : Ensemble des contenus mis à disposition sur ce site : contenus écrits, données, graphiques, hors iconographies et contenus dont le propriétaire, les droits et les conditions de citations sont spécifiques et précisées.

-> Vous n'êtes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception.

-> Aucune garantie n'est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation.