Réalisation d’un bilan des émissions de gaz à effet de serre - Guide sectoriel 2012

Ce guide a donc été co-construit par différents acteurs publics afin, d’une part de valoriser les démarches déjà engagées par un certain nombre d’entre eux et d’autre part de faciliter la réalisation des bilans et des plans d’actions de réduction des émissions de gaz à effet de serre en proposant des exemples d’actions adaptées. Il complète et illustre, sans pour autant s'y substituer, la "méthode pour la réalisation des bilans d'émissions de gaz à effet de serre" qui a été élaborée conformément à l'article 75 de la loi ENE et au décret du 11 juillet 2011 par le "Pôle de coordination nationale sur les bilans des émissions de gaz à effet de serre", animé par la Direction générale Énergie et Climat du MEDDE.

Identification

• Titre :

  Réalisation d’un bilan des émissions de gaz à effet de serre - Guide sectoriel 2012

• Type de document :

  Étude

• Auteur :

  Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie (ADEME)

• Editeur :

  Agence De l'Environnement et de la Maitrise de l'Energie (ADEME)

• Date de publication :

  2012

• Dernière modification le :

  30/06/2012

• Taille du document :

  104 p.

Classement

• Thèmes abordés :
• Mots-clés :

  émissions de GES, 2012

• Niveau :

  Intermédiaire

Accès

• Modalités d'accès :

  Libre

• Contraintes d'utilisation :

  Libre

• Règles d'usage :

  Licence Creative Commons cc-by-sa V3.0

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